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Brazen: Big Banks, Swap Mania and the Fallout
Pendant près de vingt ans, d'innombrables organisations à but non lucratif aux États-Unis ont été contraintes de payer aux grandes banques d'énormes sommes d'argent pour régler ou résilier des contrats bilatéraux connus sous le nom de "swaps de taux d'intérêt" (Interest Rate Swaps - IRS). Les responsables des organisations à but non lucratif avaient conclu ces contrats coûteux sans savoir que chaque contrat ne comportait qu'un seul gagnant et que les grandes banques n'avaient pas l'intention d'être les perdantes.
Les effets de ces transferts monétaires ont été catastrophiques. Les organisations à but non lucratif, à court d'argent, ont dû licencier des enseignants, couper l'approvisionnement en eau de milliers de foyers pauvres et réduire la taille de nombreux autres services publics essentiels. Les collectivités locales et régionales, les districts scolaires publics, les universités, les hôpitaux et les autorités de transport de New York à Los Angeles ont été parmi les plus touchés.
Cet ouvrage présente une sélection de cas et met en évidence le manque de preuves que les décideurs des organisations à but non lucratif ont pleinement compris les termes et les complexités des IRS. L'inégalité évidente du pouvoir de négociation entraîne donc une forte probabilité de contrats abusifs.
En outre, en résiliant ces contrats, les grandes banques ont perçu d'énormes sommes d'argent pour des services qui n'avaient pas été rendus et qui ne le seront jamais. En conséquence, la question se pose de savoir si ces indemnités de résiliation sont assimilables à un enrichissement sans cause.
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Dernière modification: 2024.11.14 07:32 (GMT)